Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BELLES DE VILAINE
EDITIONS CHRISTIAN LEDOUX

Numéro de dépôt :
92413330
Date de dépôt :
02/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BELLES DE VILAINE

Déposée le 2 avril 1992 par la société EDITIONS CHRISTIAN LEDOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLES DE VILAINE »

Le déposant est la société EDITIONS CHRISTIAN LEDOUX domicilié(e) 155 AVENUE DE PARIS, 94807 VILLEJUIF CEDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 219 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.A BARBIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

EDITIONS CHRISTIAN LEDOUX a également déposé les autres marques suivantes : BELLES DE BRETAGNE , SKIMMER D'OR , VIEUX SKIMMER


EDITIONS CHRISTIAN LEDOUX - 155 AVENUE DE PARIS, 94807 VILLEJUIF CEDES - France - SIREN 379219207


J.A BARBIER - France


Inscription le 18 janvier 1999 - Rejet total n°270443 - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1999-01-18

Transports et entrepot Location de bateaux pour la plaisance fluviale et maritime F

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.